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Temps fort de la vie politique locale du XIVe, le Conseil d'arrondissement... Nos élus - et peut-être ceux qui aspirent à le devenir - se réuniront donc ce soir à la Mairie du XIVe arrondissement. Rappelons que cette séance est publique et que son entrée est libre. Voici l'ordre du jour en version "lisible" :

- Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil d'arrondissement du 29 janvier 2007.

- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec la S.E.A.D.A.C.C. (société d’études et d’aménagement des anciennes carrières des « Capucins ») une convention, pour définir les conditions d’occupation et d’utilisation de l’espace public accessible en carrière, situé sous le domaine public, des parties du boulevard de Port-Royal (Paris 5e et 14e) et de la rue de la Santé (Paris 13e et 14e). Rapporteur : Madame Geneviève BELLENGER.

- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec les caisses des écoles une convention d’occupation des locaux de restauration du 1er degré par les caisses des écoles. Rapporteur : Monsieur Vincent JAROUSSEAU.

- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer le Contrat Urbain de Cohésion Sociale avec l’État pour la période 2007-2009 [ndlr : traduire - notamment - nouvelle définition des limites du quartier politique de Ville]. Rapporteur : Monsieur Jean-Paul MILLET.

- Réalisation par l’OPAC d’un programme de résidentialisation du groupe « 156 Losserand » situé 156, rue Raymond Losserand (14ème) ; Participation financière de la Ville de Paris ; Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Rapporteur : Monsieur Jean-Paul MILLET

- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec 3 sociétés d’HLM (Pax et Progrès Habitat Communautaire Locatif et SAGECO) des avenants aux baux emphytéotiques concernant la gestion de foyers de travailleurs migrants situés dans les 13ème, 14ème et 20ème arrondissements. Rapporteur : Monsieur Jean-Paul MILLET

- Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de conclure avec l’OPAC un bail emphytéotique portant location de la propriété située 87bis avenue du général Leclerc (14ème). Rapporteur : Monsieur Jean-Paul MILLET.

- Attribution d'une subvention de 3 500 € à l'association "Urbanisme et Démocratie". Rapporteur : Monsieur Jean-Paul MILLET.

- Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10 000 € à l'association de commerçants, d’artisans et de riverains A TOUT ATOUT, située 35, rue Bezout (14e). Rapporteur : Madame Marie-Louise PADOVANI.

- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de la librairie ARCANE LIVRES (Mme BLIN), située au 183 boulevard Brune (14e), en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Rapporteur : Madame Marie-Louise PADOVANI.

- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de M. Mohamed Aît EL HADJ, exploitant individuel d'un commerce d'alimentation générale situé au 4 rue Henry de Bournazel (14e) en réparation de préjudices qu’il a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Rapporteur : Madame Marie-Louise PADOVANI.

- Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert, ou négocié après appel d’offres infructueux, pour la restructuration complète du lieu d’appel Ile-de-Sein sis place de l’Ile-de-Sein à Paris (14e). Rapporteur : Monsieur Romain PARIS.

- Attribution de subventions à 12 associations sportives du 14e arrondissement pour un montant global de 16 500 €. Rapporteur : Madame Carine PETIT.

- Attribution de subventions annuelles de fonctionnement d'un montant global de 35 720 € aux associations sportives du 14ème arrondissement. Rapporteur : Madame Carine PETIT.

- Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du Mouvement Sportif du 14ème arrondissement pour l’attribution d’une subvention de 15 200 €. Rapporteur : Madame Carine PETIT.

- Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association «Paris Alésia Football Club» pour l’attribution d’une subvention de 44 000 €. Rapporteur : Madame Carine PETIT.

- Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Bernard Naudin, 13 bis rue Campagne Première (14e). Rapporteur : Madame Danièle POURTAUD.

- Approbation du principe de réalisation des travaux de décapage de la dalle de la Place de Catalogne (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Rapporteur : Madame Danièle POURTAUD.

- Approbation du contrat de transaction conclu avec la société GAN EUROCOURTAGE, compagnie d’assurance de l’entreprise RABOT-DUTILLEUL, en raison du dommage occasionné par la chute d’un élément de façade de la bibliothèque Georges Brassens sise 38, rue Gassendi à Paris (14eme) ; Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Rapporteur : Madame Danièle POURTAUD.

- Approbation du principe de réalisation des travaux de création de rangements pour les ateliers au Cours des Beaux Arts sis 80, boulevard Montparnasse à Paris (14e) ; Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Rapporteur : Madame Danièle POURTAUD.

Propositions de voeux

- Proposition de voeu présentée par Pierre CASTAGNOU, Jean-Paul MILLET, Danièle POURTAUD, Pascal CHERKI, Geneviève BELLENGER et les éluEs socialistes et radical de gauche concernant les immeubles du 26-30 rue de la Tombe Issoire et 15-17 Villa Saint Jacques [ndlr : la Ferme Montsouris]

- Proposition de voeu présentée par Romain PARIS et René DUTREY et les élus du groupe Les Verts relatif au devenir du terrain municipal situé à l’angle du boulevard Brune et de la rue Julia Bartet.

Question orale

Question déposée par Marie-Thérèse ATALLAH, René DUTREY, et les éluEs du groupe Les Verts à Monsieur le Maire du 14e arrondissement, relative au foyer des arbustes.

Camille

Plus d'info :
+ La synthèse de cet ordre du jour présentée sur le site internet de la Mairie.