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mercredi, 16 mai 2007

Les Parisiens et leurs Conseils

Qu'appelle-t-on les Conseils à Paris ? Si la question se pose, c'est que les confusions restent encore nombreuses. La Ville de Paris est en effet une commune divisée en 20 arrondissements mais aussi un département ; et dans cette commune de Paris on trouve plus de 120 Conseils de quartiers : ce qui créer une incompréhension qui peut apparaître légitime lorsque quelqu'un parle de "Conseiller"... A moins d'un an des prochaines élections municipales, voici un petit point.

1. Le Conseil de Paris (municipal), et le Conseil Général (départemental) sont réunis ensemble à l'hôtel de Ville. Ils siègent donc tantôt en formation de Conseil municipal, tantôt en formation de Conseil général. Ce sont les mêmes Conseillers, le son d'une cloche séparant les deux séances. Lors des élections (les "municipales"), seront désignés sur chaque liste électorale les Conseillers de Paris qui siègeront à l'hôtel de Ville, et qui pourront diriger les projets politiques. Le Conseil de Paris élit le Maire de Paris, qui choisit parmi les Conseillers de Paris ses adjoints. Chacun sera dans son domaine l'arbitre d'une ligne financière (attribuée par l'adjoint au budget), qu'il orientera selon les projets politiques et leurs enjeux à plus ou moins tel ou tel élu d'arrondissement. On voit ici le rôle prépondérant du Maire de Paris dans la politique menée (orientations et budgets), et on constate une certaine centralisation des pouvoirs (au détriment des arrondissements). Le Conseil de Paris se réunit 11 fois par an, c'est-à-dire, en règle générale, une fois par mois.

2. Le Conseil d'arrondissement (il y en a donc 20 à Paris) se compose de l'ensemble des élus issus des élections municipales locales. Certains sont également Conseillers de Paris, d'autres pas. Le Conseil d'arrondissement élit le Maire d'arrondissement, qui choisit parmi les élus locaux ses adjoints. Mais la Mairie d'arrondissement n'est pas une Mairie de plein exercice : en effet, elle ne gère pas les budgets, hormis celui dit de "l'état spécial" qui lui est attribué pour palier à des dépenses urgentes. Ainsi dans chaque domaine de compétence, l'adjoint local utilise un budget attribué par son homologue à l'hôtel de Ville ; le Maire d'arrondissement pouvant influer voir arbitrer, le Maire de Paris faisant figure de dernier arbitre. Il reste néanmoins à l'arrondissement un droit de vote sur tout ce qui le concerne ; ce qui a pour effet, pour chaque décision parisienne, d'être votée au minimum par deux fois (à l'hôtel de Ville puis dans l'arrondissement). Les élus locaux ont également la tâche de gérer leur délégation au plus près, afin de faire appliquer les décisions localement et de faire remonter si nécessaire à l'hôtel de Ville les demandes. Le Conseil d'arrondissement se réunit une fois par mois, et la tendance est à la demande (depuis 2001) d'une plus grande autonomie : un arrondissement Parisien pouvant être comparé à une ville de Province en terme de démographie.

3. Depuis 2002 (dans le 14ème), sont apparus des Conseils de quartiers. Dans notre arrondissement ils sont au nombre de six, avec une charte qui leur fixe les règles et les enjeux. Nos six Conseils de quartiers sont présidés par des habitants et non des élus : c'est l'une des spécificités du 14ème. Issus du Conseil d'arrondissement, les Conseils de quartiers ne sont pas des associations, mais des commissions consultatives. Ils sont composés de 16 habitants volontaires tirés au sort, 5 représentants des associations (issues du CICA) de l'arrondissement, 5 acteurs sociaux - économiques ou institutionnels nommés par le Maire du 14ème, puis 5 élus n'ayant (paradoxalement) pas de droit de vote. Les Conseils de quartiers sont appelés à faire des propositions, à émettre des avis, ils peuvent voter un voeu par trimestre, et ont également pour fonction d'informer la population sur les dossiers locaux à venir ou en cours. Ils se réunissent une fois par trimestre, et sont donc basés sur du bénévolat.

Pour ne plus confondre désormais, un Conseiller de Paris, un Conseiller d'arrondissement, et un Conseiller de quartier.

Dan

Plus d'info :
+ Voir les séances vidéo du Conseil de Paris (archives ou direct). Le site de la Mairie du 14ème ; le site de la Mairie de Paris.

+ Prochaines échéances municipales : mars 2008. Nos élus du 14ème en cliquant ici (photos à réactualiser...)