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mercredi, 04 mars 2009

Triste Conseil d'arrondissement

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...Une place était vide lundi soir dernier au Conseil d'arrondissement. Ambiance lourde et émue après la disparition de Pierre Castagnou. Une séance qui aura débuté par un long éloge du défunt par chacun des groupes politiques représentés.

Pierre

Plus d'info :
+ Un nouveau maire d'arrondissement sera désigné le 7 mars prochain lors d'un Conseil d'arrondissement exceptionnel qui aura lieu à 14h à la Mairie du XIVe (ou à la Mairie annexe).

lundi, 30 juin 2008

Conseil d'arrondissement : l'ordre du jour

Le maire, Pierre Castagnou, réunira le prochain conseil du 14e arrondissement ce soir lundi 30 juin à 19h en mairie.

A l’ordre du jour :

    * la signature de nouvelles conventions avec les crèches associatives et une augmentation très sensible de leurs subventions de l’arrondissement afin de compenser la réduction des financements de la CAF.
    * la construction d’un programme de logements sociaux dans le quartier Plaisance.
    * la fixation des tarifs de la restauration scolaire ;
    * l’attribution de subventions à plusieurs associations intervenant notamment dans les quartiers Plaisance Porte de Vanves ;
    * un vœu  pour faire du 14e un arrondissement pilote en matière d’inscription des résidents européens sur les listes électorales ;
    * un vœu contre l’installation provisoire du lycée Louis Armand sur le site du lycée François Villon.

Pierre

Plus d'info :
+ La séance du conseil d’arrondissement est publique. Le public pourra prendre la parole sur les projets de délibération inscrits à l’ordre du jour.
+ L'intégralité de l'ordre du jour (format .pdf).

lundi, 17 septembre 2007

C'est la rentrée...

...Politique !

Ce soir à partir de 19h à la Mairie du XIVe aura lieu le 1er conseil d'arrondissement de cette rentrée. Et pour l'occasion, tous nos élu-e-s devraient présents (tiens, nous vous ferons un petit reporting).

Voici l'ordre du jour de ce conseil :

- Adoption des compte-rendus des séances du Conseil d'arrondissement des 19 juin et 2 juillet 2007.

- Communication sur la rentrée scolaire 2007 par M. Vincent JAROUSSEAU, Adjoint au Maire du 14ème,
chargé des affaires scolaires.

Lire la suite

mercredi, 16 mai 2007

Les Parisiens et leurs Conseils

Qu'appelle-t-on les Conseils à Paris ? Si la question se pose, c'est que les confusions restent encore nombreuses. La Ville de Paris est en effet une commune divisée en 20 arrondissements mais aussi un département ; et dans cette commune de Paris on trouve plus de 120 Conseils de quartiers : ce qui créer une incompréhension qui peut apparaître légitime lorsque quelqu'un parle de "Conseiller"... A moins d'un an des prochaines élections municipales, voici un petit point.

1. Le Conseil de Paris (municipal), et le Conseil Général (départemental) sont réunis ensemble à l'hôtel de Ville. Ils siègent donc tantôt en formation de Conseil municipal, tantôt en formation de Conseil général. Ce sont les mêmes Conseillers, le son d'une cloche séparant les deux séances. Lors des élections (les "municipales"), seront désignés sur chaque liste électorale les Conseillers de Paris qui siègeront à l'hôtel de Ville, et qui pourront diriger les projets politiques. Le Conseil de Paris élit le Maire de Paris, qui choisit parmi les Conseillers de Paris ses adjoints. Chacun sera dans son domaine l'arbitre d'une ligne financière (attribuée par l'adjoint au budget), qu'il orientera selon les projets politiques et leurs enjeux à plus ou moins tel ou tel élu d'arrondissement. On voit ici le rôle prépondérant du Maire de Paris dans la politique menée (orientations et budgets), et on constate une certaine centralisation des pouvoirs (au détriment des arrondissements). Le Conseil de Paris se réunit 11 fois par an, c'est-à-dire, en règle générale, une fois par mois.

2. Le Conseil d'arrondissement (il y en a donc 20 à Paris) se compose de l'ensemble des élus issus des élections municipales locales. Certains sont également Conseillers de Paris, d'autres pas. Le Conseil d'arrondissement élit le Maire d'arrondissement, qui choisit parmi les élus locaux ses adjoints. Mais la Mairie d'arrondissement n'est pas une Mairie de plein exercice : en effet, elle ne gère pas les budgets, hormis celui dit de "l'état spécial" qui lui est attribué pour palier à des dépenses urgentes. Ainsi dans chaque domaine de compétence, l'adjoint local utilise un budget attribué par son homologue à l'hôtel de Ville ; le Maire d'arrondissement pouvant influer voir arbitrer, le Maire de Paris faisant figure de dernier arbitre. Il reste néanmoins à l'arrondissement un droit de vote sur tout ce qui le concerne ; ce qui a pour effet, pour chaque décision parisienne, d'être votée au minimum par deux fois (à l'hôtel de Ville puis dans l'arrondissement). Les élus locaux ont également la tâche de gérer leur délégation au plus près, afin de faire appliquer les décisions localement et de faire remonter si nécessaire à l'hôtel de Ville les demandes. Le Conseil d'arrondissement se réunit une fois par mois, et la tendance est à la demande (depuis 2001) d'une plus grande autonomie : un arrondissement Parisien pouvant être comparé à une ville de Province en terme de démographie.

3. Depuis 2002 (dans le 14ème), sont apparus des Conseils de quartiers. Dans notre arrondissement ils sont au nombre de six, avec une charte qui leur fixe les règles et les enjeux. Nos six Conseils de quartiers sont présidés par des habitants et non des élus : c'est l'une des spécificités du 14ème. Issus du Conseil d'arrondissement, les Conseils de quartiers ne sont pas des associations, mais des commissions consultatives. Ils sont composés de 16 habitants volontaires tirés au sort, 5 représentants des associations (issues du CICA) de l'arrondissement, 5 acteurs sociaux - économiques ou institutionnels nommés par le Maire du 14ème, puis 5 élus n'ayant (paradoxalement) pas de droit de vote. Les Conseils de quartiers sont appelés à faire des propositions, à émettre des avis, ils peuvent voter un voeu par trimestre, et ont également pour fonction d'informer la population sur les dossiers locaux à venir ou en cours. Ils se réunissent une fois par trimestre, et sont donc basés sur du bénévolat.

Pour ne plus confondre désormais, un Conseiller de Paris, un Conseiller d'arrondissement, et un Conseiller de quartier.

Dan

Plus d'info :
+ Voir les séances vidéo du Conseil de Paris (archives ou direct). Le site de la Mairie du 14ème ; le site de la Mairie de Paris.

+ Prochaines échéances municipales : mars 2008. Nos élus du 14ème en cliquant ici (photos à réactualiser...)

mardi, 01 mai 2007

Demain soir, le débat dont tout le monde parle dans le XIVe...

...sera bien entendu un Conseil d'arrondissement exceptionnellement avancé de deux heures afin de libérer nos élus pour le souper ou pour un sympathique spectacle (politique) télévisé.

Attention, notre Conseil aura donc lieu en Mairie à partir de 18h.

Voici les différents thèmes qui y seront abordés :
- Adoption du compte administratif.
- création d’un équipement petite enfance de 25 places dans le quartier Porte-de-Vanves (rue Maurice Noguès) qui comprendra une halte garderie et le premier relais assistantes maternelles de l’arrondissement.
- Travaux de décapage de la dalle de la Place de Catalogne (14e),
- Opération "Paris Jeunes Vacances".
- Attribution d'une subvention de 5 000 € à l’association « OEuvre d’Éducation Populaire Familiale du Petit Montrouge », située 5, rue du Moulin Vert (14e).
- Signature d'une convention avec l'association "Loisirs Résidentiels de Mariniers", situé 4 rue des Mariniers (14e) ; Attribution d'une subvention correspondante de 6 000 €.
- Réouverture à la rentrée du centre d’animation Marc Sangnier (situé 20, avenue Marc Sangnier) après d’importants travaux de restructuration et d’extension. L’association « Collectif d’Animation Socio-Culturelle pour une Dynamique d’Actions Locales » (CASDAL 14) devrait en assurer la gestion.
- Attribution d'une subvention de 4 000 € à l’"Association Do Jeunes" pour l'organisation de la Soirée des Arts Martiaux le 2 juin 2007.
- Attribution d'une subvention de 5 000 € à l’association "Arômes et Saveurs" à titre de soutien à son projet de tourisme participatif.
- Fusion entre la SEM Paris Centre et la SEMEA 15 ; Approbation des modalités de la fusion.
- Attribution d'une subvention de fonctionnement de 750 € au Comité du 14e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (FNACA).
- Signature d'un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l'association "La Porte Entr'Ouverte" gestionnaire d'une crèche parentale située dans le 14e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 60 683 €.

Propositions de voeux :
- Proposition de voeu présentée par Pierre CASTAGNOU, Geneviève BELLENGER, Vincent JAROUSSEAU et les élu(e)s socialistes et radicale de gauche, relative à la sécurité piétonne sur le chemin de l’école.
- Proposition de voeu présentée par René DUTREY, Marie-Thérèse ATALLAH et les élu(e)s du groupe Les Verts relative à l’acquisition de l’hôtel du 75 rue Daguerre pour la création d’un site de desserrement pour le foyer des arbustes.
- Proposition de voeu présentée par Camille MARQUÈS relative à la fermeture par La Poste du centre de traitement du courrier du boulevard Brune.

Pierre

Plus d'info :
+ Conseil d'arrondissement, mercredi 2 mai 18h à la Mairie du XIVe arrondissement. La séance est publique. Le public pourra prendre la parole sur les projets de délibérations présentées moyennant demande écrite préalable (en début voire en cours de séance).

lundi, 12 mars 2007

Ce soir : réunion du Conseil d'arrondissement

Temps fort de la vie politique locale du XIVe, le Conseil d'arrondissement... Nos élus - et peut-être ceux qui aspirent à le devenir - se réuniront donc ce soir à la Mairie du XIVe arrondissement. Rappelons que cette séance est publique et que son entrée est libre. Voici l'ordre du jour en version "lisible" :

- Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil d'arrondissement du 29 janvier 2007.

- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec la S.E.A.D.A.C.C. (société d’études et d’aménagement des anciennes carrières des « Capucins ») une convention, pour définir les conditions d’occupation et d’utilisation de l’espace public accessible en carrière, situé sous le domaine public, des parties du boulevard de Port-Royal (Paris 5e et 14e) et de la rue de la Santé (Paris 13e et 14e). Rapporteur : Madame Geneviève BELLENGER.

- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec les caisses des écoles une convention d’occupation des locaux de restauration du 1er degré par les caisses des écoles. Rapporteur : Monsieur Vincent JAROUSSEAU.

- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer le Contrat Urbain de Cohésion Sociale avec l’État pour la période 2007-2009 [ndlr : traduire - notamment - nouvelle définition des limites du quartier politique de Ville]. Rapporteur : Monsieur Jean-Paul MILLET.

- Réalisation par l’OPAC d’un programme de résidentialisation du groupe « 156 Losserand » situé 156, rue Raymond Losserand (14ème) ; Participation financière de la Ville de Paris ; Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Rapporteur : Monsieur Jean-Paul MILLET

- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec 3 sociétés d’HLM (Pax et Progrès Habitat Communautaire Locatif et SAGECO) des avenants aux baux emphytéotiques concernant la gestion de foyers de travailleurs migrants situés dans les 13ème, 14ème et 20ème arrondissements. Rapporteur : Monsieur Jean-Paul MILLET

- Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de conclure avec l’OPAC un bail emphytéotique portant location de la propriété située 87bis avenue du général Leclerc (14ème). Rapporteur : Monsieur Jean-Paul MILLET.

- Attribution d'une subvention de 3 500 € à l'association "Urbanisme et Démocratie". Rapporteur : Monsieur Jean-Paul MILLET.

- Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10 000 € à l'association de commerçants, d’artisans et de riverains A TOUT ATOUT, située 35, rue Bezout (14e). Rapporteur : Madame Marie-Louise PADOVANI.

- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de la librairie ARCANE LIVRES (Mme BLIN), située au 183 boulevard Brune (14e), en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Rapporteur : Madame Marie-Louise PADOVANI.

- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de M. Mohamed Aît EL HADJ, exploitant individuel d'un commerce d'alimentation générale situé au 4 rue Henry de Bournazel (14e) en réparation de préjudices qu’il a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Rapporteur : Madame Marie-Louise PADOVANI.

- Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert, ou négocié après appel d’offres infructueux, pour la restructuration complète du lieu d’appel Ile-de-Sein sis place de l’Ile-de-Sein à Paris (14e). Rapporteur : Monsieur Romain PARIS.

- Attribution de subventions à 12 associations sportives du 14e arrondissement pour un montant global de 16 500 €. Rapporteur : Madame Carine PETIT.

- Attribution de subventions annuelles de fonctionnement d'un montant global de 35 720 € aux associations sportives du 14ème arrondissement. Rapporteur : Madame Carine PETIT.

- Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du Mouvement Sportif du 14ème arrondissement pour l’attribution d’une subvention de 15 200 €. Rapporteur : Madame Carine PETIT.

- Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association «Paris Alésia Football Club» pour l’attribution d’une subvention de 44 000 €. Rapporteur : Madame Carine PETIT.

- Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Bernard Naudin, 13 bis rue Campagne Première (14e). Rapporteur : Madame Danièle POURTAUD.

- Approbation du principe de réalisation des travaux de décapage de la dalle de la Place de Catalogne (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Rapporteur : Madame Danièle POURTAUD.

- Approbation du contrat de transaction conclu avec la société GAN EUROCOURTAGE, compagnie d’assurance de l’entreprise RABOT-DUTILLEUL, en raison du dommage occasionné par la chute d’un élément de façade de la bibliothèque Georges Brassens sise 38, rue Gassendi à Paris (14eme) ; Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Rapporteur : Madame Danièle POURTAUD.

- Approbation du principe de réalisation des travaux de création de rangements pour les ateliers au Cours des Beaux Arts sis 80, boulevard Montparnasse à Paris (14e) ; Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Rapporteur : Madame Danièle POURTAUD.

Propositions de voeux

- Proposition de voeu présentée par Pierre CASTAGNOU, Jean-Paul MILLET, Danièle POURTAUD, Pascal CHERKI, Geneviève BELLENGER et les éluEs socialistes et radical de gauche concernant les immeubles du 26-30 rue de la Tombe Issoire et 15-17 Villa Saint Jacques [ndlr : la Ferme Montsouris]

- Proposition de voeu présentée par Romain PARIS et René DUTREY et les élus du groupe Les Verts relatif au devenir du terrain municipal situé à l’angle du boulevard Brune et de la rue Julia Bartet.

Question orale

Question déposée par Marie-Thérèse ATALLAH, René DUTREY, et les éluEs du groupe Les Verts à Monsieur le Maire du 14e arrondissement, relative au foyer des arbustes.

Camille

Plus d'info :
+ La synthèse de cet ordre du jour présentée sur le site internet de la Mairie.

dimanche, 08 octobre 2006

Conseil d’arrondissement à 19h : ça va chauffer ?

Ce lundi, il y a un Conseil d’Arrondissement à la Mairie. C'est à 19h en salle des mariages. Il est public, ouvert à tous, et c’est l’arène politique de notre arrondissement. Son ordre du jour est disponible sur le site de la Mairie en cliquant ici (en trois pages), mais aussi et surtout les projets de délibération sont également proposés, avec moult détails (cette fois en 42 pages) – c’est une nouveauté. L’information va donc circuler beaucoup mieux en qualité et en détails, on ne pourra que s’en féliciter.

Il faudra attendre le moment des vœux pour avoir droit à l'animation : les Verts demandent en effet l’augmentation des moyens de prévention en matière de sécurité, ce à quoi les élus socialistes (dont celui à la prévention) leurs rétorquent le manque de tranquillité dans les espaces verts de l’arrondissement. Des déchirements en public pour le couple PS-Verts. Dans la salle des mariage, un comble...

Dan

Plus d'info :
+ Nous vous rappellons que toute personne peut questionner le Conseil sur une délibération (dès lors que la question porte sur le sujet à débattre) - à l'exception des voeux débattus en fin de séance.
+ Mairie du XIVe, 2 place Ferdinand Brunot (vu du ciel, c'est ici)...